Les présentes conditions s'appliquent à la vente de produits sur le site
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NOVANET
33 rue du Faubourg Saint-Antoine
75011 Paris
Tel : 01.53.33.33.00. (du lundi au vendredi de 9h à 18h)
RCS Paris 433 286 184
A. Prise de commande
Toute commande implique son acceptation des présentes conditions de vente.
B. Mode et délai de livraison
La remise du produit est faite à l'adresse indiquée par le Client au moment de sa commande. L’envoi s’effectue par la poste via le mode d’envoi Colissimo Acces, au mode de tarif en vigueur lors de l’achat.
Les frais de port sont forfaitaires, composés d'une partie fixe et d'une partie en fonction du nombre d'articles commandés. Seuls, la zone géographique et le mode d'expédition choisis par vous-même en font varier le montant.
L’entreprise ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux.
C. Prix
1. Les prix mentionnés sur le site www.novaplanet.com sont valables au moment de leur consultation par le Client ou pendant la période indiquée.
2. Les prix facturés sont ceux en vigueur au moment de la commande .
3. Les frais de port sont à la charge du Client ainsi que la TVA et autres taxes éventuelles.
D. Paiement
Le Client choisit le moyen de paiement parmi ceux proposés par le site www.novaplanet.com dans sa Boutique : Carte Bancaire (France), Visa, Mastercard.
En cas de débit ou d’encaissement visant la commande d’un article indisponible, l’entreprise s’engage dans un délai de 15 jours à rembourser le client du montant de la commande par chèque, et à prévenir par email tout client qui aurait passé commande d’un article indisponible.
E. Transport
Les Marchandises voyagent aux risques et périls de l'acheteur; il appartient à ce dernier de vérifier le contenu du colis au moment de la livraison et de formuler les réserves le cas échéant au transporteur par lettre recommandée ou acte extra-judiciaire dans les trois jours suivant la réception du produit.
F. Délai de rétractation
Conformément aux dispositions de l’article L 121-20 du code de la Consommation, vous bénéficiez de 7 jours, à compter du jour de la livraison, pour nous retourner un produit qui ne vous satisfait pas, dans la mesure où l'emballage n'a pas été ouvert.
Vous pouvez dans ce délai retourner ce produit, à vos frais. Nous vous conseillons de nous retourner la marchandise en mode recommandé ou en Colissimo suivi, et de souscrire éventuellement à une assurance auprès du transporteur de la valeur marchande des produits. Ceci étant nécessaire en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise par leurs services. Dans tous les cas, le retour s’effectue aux risques de l’acheteur. Seuls seront acceptés les produits à l’état neuf, retournés dans leur emballage d’origine et adressés à l'entreprise.
G. Droit d'accès aux fichiers
Le Client dispose conformément à la Loi Informatique et Libertés d'un droit d'accès et de rectification relatif aux données le concernant ainsi que d'un droit d'opposition.
Pour exercer l'un de ces droits, le Client devra nous contacter par email.
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